La loi contre la conscience : réflexions autour de l’objection de conscience

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Thématique : Droits et libertés / Clauses de conscience

Études

Publié le : 01/09/2016

Auteur / Source : Etienne MONTERO

La conscience à laquelle fait référence l'objection de conscience s'entend dans son acception morale. Il ne s'agit pas de la conscience comprise comme connaissance immédiate des états intérieurs ou des choses extérieures, ni la faculté qu'a l'homme de percevoir qu'il existe, pense ou éprouve des sensations. Elle n'est pas un savoir spéculatif, ni une puissance, mais l'intelligence elle-même en sa fonction de guide au plan de l'agir. Encore importe-t-il de préciser que la conscience ne se confond pas avec les simples préférences subjectives, goûts, désirs ou caprices ; parfois, elle contrarie ceux-ci et s'impose néanmoins au sujet comme une voix intérieure à laquelle il doit obéissance. La conscience morale est le jugement de valeur formulé par l'intelligence pratique du sujet sur la bonté ou la malice d'un acte concret.
Autrement dit, la conscience ne considère pas ce qui est bien ou mal en général,  mais juge en particulier, ici et maintenant, l'action projetée, sur le point d'être exécutée ou déjà réalisée. 

La question des rapports entre la conscience et la loi (lato sensu) est  particulièrement complexe et délicate. L'on peut certes considérer, en termes kantiens, que l'on a affaire à deux sphères distinctes : la conscience ressortit au domaine de l'autonomie et de l'impératif catégorique tandis que l'ordre juridique, à celui de l'hétéronomie et de la règle prudentielle. Il n'est pas moins vrai qu'il existe un espace de rencontre : la conscience dicte des ‘comportements' (actes ou abstentions) qui ont une répercussion sociale et entrent ainsi dans le champ de compétence du droit ; inversement, la loi ordonne de poser certains actes qui peuvent mettre une conscience en difficulté.

Figures de l'objection de conscience, hier et aujourd'hui (...)

  • clause de conscience
  • objection
  • liberté de conscience

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