L’hôpital en tant que sujet moral

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Thématique : Droits et libertés / Clauses de conscience

Études

Publié le : 15/12/2009

Auteur / Source : G. Herranz et H. Thomas

(traduit de l'original  « Das Krakenhaus als moralisches Subjekt », in Athanasius Burre & Bernd Kettern (Hg.), Katholisches Krakenhaus heute? Zur Zukunft der Krakenhäuser in freigemeinnütziger Tr[agerschaft, Paderborn, Bonifatius, 1994, 58-80).

 L'hôpital est-il un organisme doté d'une moralité propre ? Et, si c'est le cas, jusqu'où porte l'autonomie de l'hôpital en tant que sujet moral ?

Pour les uns, l'hôpital n'est qu'un bâtiment de béton et de verre qui abrite des équipements spécialisés en vue de fournir des services techniques et administratifs, et qui est tout à fait dépourvu de conscience morale. Pour les autres, l'hôpital est bien plus : c'est avant tout un réseau de relations humaines, dont la dimension éthique inéluctable engendre une identité morale spécifique.

Les conceptions sur ce qu'est un hôpital du point de vue éthique sont très divergentes et tout aussi variée est la manière d'aborder ce thème dans les codes de déontologie et les codes de bonne conduite des ordres nationaux de médecins. Selon le droit de l'ordre des médecins en Allemagne, en Grande-Bretagne, en Belgique et en France, seul le médecin individuel est soumis à certaines obligations éthiques. L'hôpital en tant que tel n'est pas pris en compte, soit parce qu'on ne lui attribue en aucun cas le statut de personne morale, soit parce que l'on considère comme superflu tout règlement moral particulier des relations et des rapports au sein de l'hôpital.

D'autres règlementations professionnelles ne consacrent qu'une attention secondaire à la déontologie hospitalière. En Espagne, le droit médical fixe au moins dans les grandes lignes l'ancrage institutionnel du médecin dans l'hôpital2. Il en va de même pour les directives de l'American College of Physicians3. Quelques rares réglementations accordent une plus grande place aux relations humaines et professionnelles à l'hôpital. L'American Medical Association et tout particulièrement la Charte des médecins hospitaliers de la Communauté européenne abordent aussi l'hôpital en tant que personne collective dotée d'une éthique propre.


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